Décret portant organisation de l'Inhstvò

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Décret portant organisation de l'Inhstvò

Message  Lindà Sagàstjova le Lun 27 Oct - 12:46



CHANCELLERIE FEDERALE


INHSTVO



DECRET F[EDERAL




---



Organisation de l'Inhstvo




Article 1: L'Inhstvo est une institution interne à la Chancellerie fédérale, sous son entière tutelle.

Article 2: L'Inhstvo ne dispose que d'un pouvoir consultatif, et tout décret doit être observé,

commenté et éventuellement validé par la Chancelerie fédérale.

Article 3: L'Inhstvo est divisé en départements :

- Police et sécurité fédérales
- Institutions
- Institut culturel abaleconien
- Fédération abaleconienne des sports
- Université abaleconienne

Article 4: La Chancellerie fédérale est chargée de l'exécution du présent décret.

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