Décret sur les allocations

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Décret sur les allocations

Message  Natàša Stravìskova le Sam 13 Déc - 10:47

La Chancelière fédérale,

Décrète

Article 1. Les allocations suivantes sont supprimées :

- Allocation de Soutien aux Petites Entreprises, Associations et à Tous Ceux qui Travaillent Seuls (ASPEATCTS)
- Allocation de soutien aux victimes de régimes non-démocratiques (ASVIRNOD)
- Allocation d'aide aux buveurs de bière (2A2B)
- Allocation Vieux Sénile (AVS)

Article 2. Est créée une allocation unique appelée l'Allocation Unique. Cette allocation est accordée aux personnes justifiant :

- De revenus inférieurs à 300 N par mois
- De nationalité abaleconienne
- De la réputation de bonne moeurs, appréciée par la Chancellerie fédérale

Le montant de l'allocation est de 50N par mois imposables TIF.

La Chancelière fédérale
Natacha Stravìskova

_________________

Kralnà Altèsa Jelà
Natàša Élèna Ékàtjerina Oksàna Stravìskova-Séjdèlova a Licbùrgsko


Szövètnà Kancèlara Közvètlöm, Tarsàgu Örökömta Abàlkonsko
Vjeldvàkna Licbùrgsko
Gazdàjegotna princzìpjesa
Vjelna Krés a Svatèn Vondèbra ordìn Licbùrgsko
"La petite impératrice" (Tod Ruffin)

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