Décret sur les allocations
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Décret sur les allocations
La Chancelière fédérale,
Décrète
Article 1. Les allocations suivantes sont supprimées :
- Allocation de Soutien aux Petites Entreprises, Associations et à Tous Ceux qui Travaillent Seuls (ASPEATCTS)
- Allocation de soutien aux victimes de régimes non-démocratiques (ASVIRNOD)
- Allocation d'aide aux buveurs de bière (2A2B)
- Allocation Vieux Sénile (AVS)
Article 2. Est créée une allocation unique appelée l'Allocation Unique. Cette allocation est accordée aux personnes justifiant :
- De revenus inférieurs à 300 N par mois
- De nationalité abaleconienne
- De la réputation de bonne moeurs, appréciée par la Chancellerie fédérale
Le montant de l'allocation est de 50N par mois imposables TIF.
La Chancelière fédérale
Natacha Stravìskova
Décrète
Article 1. Les allocations suivantes sont supprimées :
- Allocation de Soutien aux Petites Entreprises, Associations et à Tous Ceux qui Travaillent Seuls (ASPEATCTS)
- Allocation de soutien aux victimes de régimes non-démocratiques (ASVIRNOD)
- Allocation d'aide aux buveurs de bière (2A2B)
- Allocation Vieux Sénile (AVS)
Article 2. Est créée une allocation unique appelée l'Allocation Unique. Cette allocation est accordée aux personnes justifiant :
- De revenus inférieurs à 300 N par mois
- De nationalité abaleconienne
- De la réputation de bonne moeurs, appréciée par la Chancellerie fédérale
Le montant de l'allocation est de 50N par mois imposables TIF.
La Chancelière fédérale
Natacha Stravìskova
_________________
Kralnà Altèsa Jelà
Natàša Élèna Ékàtjerina Oksàna Stravìskova-Séjdèlova a Licbùrgsko
Szövètnà Kancèlara Közvètlöm, Tarsàgu Örökömta Abàlkonsko
Vjeldvàkna Licbùrgsko
Gazdàjegotna princzìpjesa
Vjelna Krés a Svatèn Vondèbra ordìn Licbùrgsko
"La petite impératrice" (Tod Ruffin)
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